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Conseil municipal du 9 décembre 2022
Conseil municipal du 9 décembre 2022
Date de la séance
Vendredi 9 décembre 2022 - 19:00
Liste des délibérations CM 09/12//2022
liste-des-deliberations-du-cm-9-decembre-2022.pdf
16/12/2022
delib-2022-12-01-decisions-du-maire_0.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-02-decision-modificative-ndeg4-au-budget-de-la-ville.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-03-budget-primitif-2023-ville.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-03-pj-bp-2023-note-de-synthese-bp23-ville-plage-scene-ad.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-04-budget-primitif-2023-plage.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-05-budget-primitif-2023-scene-adamoise.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-06-nouveaux-tarifs-divers-2023.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-07-subventions-municipales-2023.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-08-ajustement-de-la-contribution-financiere-au-sipiap-2022.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-09-renouvellement-de-ladhesion-a-lassociation-fete-de-la-campagne.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-10-creation-dun-emploi-permanent-de-categorie-b.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-11-modification-du-tableau-des-emplois.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-12-adhesion-au-contrat-groupe-assurance-statutaire-cig-2023-2026.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-13-convention-avec-le-cig-pour-des-missions-temporaires-de-remplacement.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-14-modification-du-reglement-de-fonctionnement-des-eaje.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-15-contribution-aux-depenses-de-fct-a-lecole-n-d-pour-lannee-2022-2023.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-16-cession-dun-terrain-cadastre-at-440-sis-27-quai-de-loise-site-internet.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-17-avis-sur-les-derogations-2023-au-repos-dominical-de-commerces-de-detail.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-18-grpt-de-commandes-location-et-maintenance-materiels-reprographie-et-logiciels-associes.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-19-renouvellement-classement-touristique-denomination-commune-touristique.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-20-modification-du-reglement-interieur-du-stade-ph.-grante.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-20-pj-reglement-interieur-du-stade-ph.-grante.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-21-modification-du-reglement-interieur-du-centre-sportif-a.-mauresmo.pdf
19/12/2022
delib-2022-12-21-pj-reglement-interieur-du-centre-sportif-a.-mauresmo.pdf
19/12/2022
Procès-verbal du 9 décembre 2022
pv-du-cm-9-decembre-2022.pdf
31/03/2023
Ordre du jour
ordre-du-jour-pour-affichage-cm-9-decembre-2022.pdf