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Conseil municipal du 22 mars 2024
Conseil municipal du 22 mars 2024
Date de la séance
Vendredi 22 mars 2024 - 19:00
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02/04/2024
delib-2024-03-02-compte-de-gestion-2023-ville.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-03-compte-de-gestion-2023-plage.pdf
02/04/2024
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02/04/2024
delib-2024-03-05-compte-administratif-2023-ville.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-06-compte-administratif-2023-plage.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-07-compte-administratif-2023-scene-adamoise.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-08-affectation-du-resultat-2023-au-budget-2024-ville.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-09-affectation-du-resultat-2023-au-budget-2024-plage.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-10-affectation-du-resultat-2023-au-budget-2024-scene-adamoise.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-11-budget-supplementaire-2024-ville.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-12-budget-supplementaire-2024-plage.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-13-budget-supplementaire-2024-scene-adamoise.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-14-vote-des-taux-dimposition-de-lannee-2024.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-15-contribution-financiere-au-sipiap.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-16-contributions-complementaires-au-ccas-et-a-la-plage-2024.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-17-modification-du-tableau-des-emplois.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-18-annulation-dastreintes-procedure-de-mise-en-securite-ruelle-du-champ-crochu.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-19-ajout-de-nouveaux-tarifs-2024.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-20-versement-de-fonds-de-concours-pour-la-ccvo3f-travaux.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-21-acceptation-don-de-lorgue-de-aaoia.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-22-convention-de-financement-fonfation-du-patrimoine-orgue.pdf
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delib-2024-03-23-convention-ia-siapia-tx-bassin-de-stockage-164eme-op.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-24-lancement-procedure-dexpropriation-42-av.-de-paris.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-25-cession-terrain-at439-sis-27-quai-de-loise-annule-et-remplace-delib-2023-10-13.pdf
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delib-2024-03-26-acquisition-maison-medicale-90-av.-gal-de-gaulle.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-27-acquisition-local-commercial-rue-st-lazare.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-28-signature-dune-convention-dintervention-fonciere-avec-lepfif.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-29-signature-dune-convention-dintervention-fonciere-avec-la-safer.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-30-tarifs-ase-2024.pdf
02/04/2024
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02/04/2024
delib-2024-03-32-convention-accueil-cm2_clg-curie_lisle-adam.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-33-garantie-demprunt-erigere-1-chemin-de-stors.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-34-accord-de-principe-garantie-demprunt-erigere-av.-du-gal-de-gaulle.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-35-accord-de-principe-garantie-demprunt-erigere-av.-abbe-breuil.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-36-convention-avec-education-nationale-pour-intervenants-sportifs.pdf
02/04/2024
delib-2024-03-37-avis-sur-le-projet-de-ppgdid-de-la-ccvo3f.pdf
02/04/2024
Ordre du jour
ordre-du-jour-pour-affichage-cm-22-mars-2024.pdf
liste-des-deliberations-du-cm-22-mars-2024.pdf